Vous êtes ici : Accueil > Organisation vie scolaire > Droit / Règlement intérieur / Punitions / Sanctions > Les mesures de responsabilisation dans l’Académie de Rouen

Documents joints

Publié : 10 juillet 2017

Les mesures de responsabilisation dans l’Académie de Rouen

Vous trouverez ci-joint un récapitulatif des mesures de responsabilisation mises en œuvre dans l’académie.

Vous trouverez ci-joint un récapitulatif des mesures de responsabilisation mises en œuvre dans l’académie.

Post-scriptum

Si vous avez besoin de conseils, n’hésitez pas à contacter les établissements.